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Documents électroniques

Gagnez du temps et de la place en adhérant aux documents électroniques !

  • Pratique, sûr, gratuit...
  • Concerne un maximum de documents bancaires
  • Documents électroniques

    • Qu'est-ce qu'un document électronique ?

      Vous recevez régulièrement par courrier des relevés de vos différents comptes et contrats. Par exemple : vos relevés de comptes-chèques, de livrets, de Plan Épargne Logement, d'assurance-vie, de santé, ...
      Les documents électroniques vous permettent de continuer à disposer de vos relevés sans envoi de papier. Ces documents sont réalisés et archivés au format pdf électronique, automatiquement et gratuitement. Vous pouvez les consulter dès leur constitution directement sur ce site Internet. Ils sont conservés dans un coffre-fort électronique personnel et sécurisé, un coffre-fort électronique, pour une durée de 10 ans.

    • Le document électronique a-t-il la même valeur légale que le document papier ?

      Le document électronique est la copie exacte de votre relevé papier. Il a la même valeur juridique. Vous pouvez le consulter, le télécharger ou l'imprimer à volonté. Il est archivé pendant 10 ans.

    • Combien coûte ce service ?

      L'adhésion au service et la consultation des documents électroniques dans le coffre-fort sont entièrement gratuites (hors coût de connexion auprès d'un opérateur).

      À noter : si vous souhaitez recevoir vos relevés de comptes plusieurs fois par mois, les relevés électroniques vous le permettent gratuitement.

    • Quels sont les comptes et contrats disponibles au format électronique ?

      Le service de Documents électroniques englobe un maximum de comptes et contrats dont vous êtes titulaire, co-titulaire ou représentant légal : comptes-chèques, livrets, relevé annuel d'épargne logement, relevé annuel d'assurance-vie Prévi, relevé de compte-titres et PEA, avis d'échéance et attestation d'assurance habitation et scolaire, avis d'échéance d'assurance santé et auto, ... Pour consulter la liste des types de comptes et contrats concernés, cliquez sur l'onglet "Quels documents ?". Cette liste sera régulièrement enrichie. Dès qu'un nouveau type de document devient disponible au format électronique, vous en bénéficiez automatiquement. Vous en êtes alors informé(e) par un message dans votre boîte aux lettres "Mon conseiller".

    • Dans le cas de compte-joint, les deux titulaires doivent-ils adhérer aux documents électroniques ?

      Non, il suffit que l'un des titulaires adhère. Les 2 co-titulaires pourront alors consulter en ligne les relevés électroniques des comptes joints concernés, chacun avec leur accès et leur coffre-fort électronique personnel.

    • A quoi correspond le coffre-fort électronique ?

      Il s'agit d'un espace personnel et sécurisé où vos documents sont archivés automatiquement et gratuitement pendant leur durée légale. Vous y accédez sur ce site après vous être auparavant identifié(e).

      Vous avez le choix entre deux coffres-forts électroniques :

      Digiposte

      Domi Confidens

    • Quelle est la différence entre mon relevé électronique et la page de détails de mon compte ?

      Le relevé de compte électronique est la copie exacte de votre relevé papier. Il a la même valeur juridique. Vous pouvez le consulter, le télécharger ou l'imprimer à volonté. Il est archivé pendant 10 ans.

    • Comment puis-je pointer mes comptes si je n'ai plus de relevés papier ?

      Vous pouvez pointer vos opérations directement depuis la page de détail des opérations, comme sur vos relevés papier.

      pointer op1

      pointer op2

    • Combien de temps sont conservés les documents électroniques ?

      Les documents sont conservés de 2 à 10 ans. Ces durées sont supérieures aux durées recommandées pour ces types de document. Pour consulter les durées de conservation, cliquez sur l'onglet "Quels documents ?".

    • Qui peut avoir accès à mes documents électroniques ? Que se passe-t-il en cas de compte-joint ?

      La consultation de vos documents électroniques nécessite une identification sur le site. L'accès à vos documents est donc personnel et protégé.
      En cas de compte joint, les 2 co-titulaires peuvent consulter les relevés électroniques des comptes joints concernés, chacun avec son accès personnel. Les relevés des autres comptes, non gérés en compte joint, ne sont bien sûr pas partagés, ce qui garantit l'entière confidentialité de vos documents.

    • Que se passe-t-il pour les relevés des comptes dont je suis représentant légal ?

      Si vous êtes représentant légal de certains comptes, les relevés associés sont déposés dans votre coffre-fort personnel et également dans un coffre-fort ouvert au nom de l'enfant, qui lui sera accessible à sa majorité lorsqu'il ouvrira son propre abonnement de Banque à Distance.

    • Comment revenir à des relevés papier ?

      Votre choix n'est jamais un engagement définitif. Directement en ligne et à tout moment vous pouvez revenir à des relevés papier. Depuis la page de synthèse des comptes au quotidien, cliquez sur l'onglet « Mes E-documents », puis « Gérer mes documents électroniques » et laissez-vous guider.
      Bien entendu, vous pouvez imprimer à volonté vos relevés électroniques, ces documents imprimés ont la même valeur légale que les relevés papier.

      Cas particulier du service de Documents électroniques pour des comptes joints : vous souhaitez revenir à un relevé papier sur un compte-joint et le co-titulaire est lui-même inscrit au Service de documents électroniques ? Dans ce cas les 2 co-titulaires doivent demander à revenir à des relevés papier.

    • Comment changer la périodicité de mes relevés ?

      Le changement de périodicité s'effectue avec votre conseiller en agence.

      À noter : si vous souhaitez recevoir vos relevés plusieurs fois par mois, les relevés électroniques vous le permettent gratuitement.

Recevez un maximum de documents bancaires au format électronique !

  • Pratique : plus de papier à archiver, vos documents sont accessibles 24h/24.
  • Sûr : vos documents sont archivés pendant leur durée légale de conservation dans un coffre-fort électronique personnel et sécurisé. Vous pourrez à tout moment éditer ou télécharger ces documents si vous souhaitez les archiver vous-même.
  • Gratuit : l'adhésion au service et le stockage de vos documents bancaires dans votre coffre-fort sont gratuits.
  • Ecologique : vous faites un geste pour la planète en disant stop aux envois papier massifs.
  • Personnalisable : vous avez le choix entre 2 coffre-forts électroniques.

Liste des documents disponibles au format électronique

Cette liste sera régulièrement enrichie afin de vous permettre, à terme, de bénéficier de ce service pour un maximum de documents bancaires. Dès qu'un nouveau type de document sera disponible au format électronique, vous en bénéficierez automatiquement et vous en serez informé(e) par un message dans votre boîte aux lettres « Votre Conseiller ».

Contrats Type de documents Durée de conservation
Comptes Chèques Relevé de compte
Récapitulatif annuel de frais
10 ans
10 ans
Livret Jeune
Livret de Développement Durable et Solidaire
CBCAM
Livret Épargne Populaire
Livret
Livret Solidaire
Livret Fidélité
Relevé de compte 10 ans
Livret CMSO Relevé de compte
Confirmation d'ouverture
10 ans
Illimitée
Compte Épargne Logement
Plan Épargne Logement
Relevé de compte 10 ans
Crédit renouvelable MonRythmeRelevé de compte10 ans
Comptes Titres OrdinairesRelevé de compte
Avis d'opération
10 ans
5 ans
Comptes Titres gérésRelevé de compte
Avis d'opération
10 ans
5 ans
P.E.A. Nanti
P.E.A. géré sous mandat
Plan d'Épargne en Actions
P.E.A. géré sous mandat Nanti
Relevé de compte
Avis d'opération
Relevé de liquidité
10 ans
5 ans
10 ans
Crédits
Crédit renouvelable PartnAir
Attestation d'intérêts
Relevé PartnAir
4 ans
10 ans
FiscalitéImprimé fiscal unique10 ans
   
Contrats SURAVENIR Type de documents Durée de conservation
Contrats d'Assurance Vie
sauf adhérent non capable,
adhésion conjointe ou dans
le cadre fiscal Prévi Duo-Transmission
Relevé Annuel d'Informations
10 ans
Imprimé Fiscal Unique3 ans
Relevé d'information périodique3 ans
Confirmation de versement exceptionnel3 ans
Confirmation d'arbitrage3 ans
Confirmation de rachat partiel3 ans
Confirmation de rachat total3 ans
Confirmation de versement capital à échéance3 ans
Confirmation de suspension versement programmé1 an
Certificat fiscal Madelin3 ans
Confirmation de versement exceptionnel automatique3 ans
Contrats SURAVENIR ASSURANCES Type de documents Durée de conservation

Automobile
Complémentaire santé
Cyclomoteur de moins de 50cm3
Moto
Automobile du Professionnel
Véhicule tracté
Véhicule de collection
Voiturette
Tracteur
Navigation de Plaisance
Protection Juridique
Responsabilité Civile Vie Privée
Association
Habitation personnalisée
Garantie des Accidents de la Vie
Mobil Home
Dépendance
Garantie Revente

Avis d'échéance 2 ans
Multirisque Habitation
Scolaire
Chasse
Avis d'échéance
Attestations
2 ans
10 ans
Autres documents
Type de documents Durée de conservation
Courrier Courrier Fonds de Garantie des Dépots et de Résolution (FGDR)
10 ans

Pratique : pour vos futurs contrats de cette liste, vous n'avez rien à faire ! Vos relevés seront automatiquement envoyés au format électronique.

 



  • Suravenir, entreprise régie par le code des assurances.
    Il est recommandé aux futurs adhérents de lire intégralement la notice du contrat.


  • Les avantages et garanties présentés sont soumis au respect des dispositions réglementaires et contractuelles (Conditions générales, particulières et tarifaires) applicables au contrat souscrit ; conditions, franchises et exclusions comprises. L’assurance Habitation est un contrat proposé par Suravenir Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé à 2, rue Vasco de Gama – Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n°343 142 659. Société soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel.

  • Avantages présentés sous réserve de l'ensemble des dispositions légales et contractuelles (conditions générales, particulières et tarifaires) applicables aux services de banque à distance.

    L'accès aux services de banque à distance est subordonné à la délivrance préalable par la banque d'un code confidentiel. L'utilisation de ces services nécessite également une connexion Internet Haut débit et/ou un téléphone portable ayant un accès Internet ainsi qu'un abonnement correspondant auprès d'un opérateur téléphonique. Le coût des communications est à la charge du client. Conservez vos codes en sécurité afin d'en préserver la confidentialité.