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Plan Bleu Projets

La solution d’épargne pour vous aider à réaliser vos projets :

  • Souple
  • Sûre
  • Performante

Un beau voyage, le mariage de l’aîné(e), le voilier dont vous rêvez pour votre retraite... On a tous des projets, petits ou grands, que l’on voudrait réaliser dans les années qui viennent. Pour les préparer, nous avons imaginé Plan Bleu Projets.

Pourquoi choisir Plan Bleu Projets ?

Pour sa rémunération fixe et garantie

Plan Bleu Projets est une convention de Compte de dépot à Terme au rendement connu d'avance et garanti pour chaque année(1).
A vous d'ajuster la durée de votre Plan (de 2 à 10 ans) : plus vous épargnez longtemps, meilleure sera la rémunération !
Chaque euro versé rapporte des intérêts : 0 frais d’ouverture, de gestion ou de clôture !

Pour sa sécurité

Votre épargne est à l’abri. Elle n’est pas exposée aux aléas des marchés boursiers. Dès l’ouverture vous pouvez connaître le montant de votre capital final(2).  C’est important quand on a déjà un projet en tête !

Pour sa souplesse

Le pilote de votre épargne, c’est vous ! A la souscription, vous choisissez la durée en fonction de votre projet, vous faites un premier versement, et vous déterminez le montant de votre versement périodique.
Par la suite, vous pourrez le modifier à tout moment pour l’adapter à votre budget et même faire une pause en cas de besoin(3).

L'épargne sécurisée et personnalisable du Crédit Mutuel, au service de tous vos projets.

Définition Convention de Compte de dépôt à Terme.
Titulaire

Toute personne physique majeure.
Une même personne peut détenir jusqu’à 10 Plans Bleus Projets.

Risque Aucun.
Durée Au choix : de 2 à 10 ans.
Versement à l’ouvertureDe 500 € à 30 000 €.
Versements périodiquesVersements mensuels (de 30 à 150 €) ou trimestriels (de 90 à 450 €).
Possibilité de suspendre votre versement jusqu’à 6 mois.
RémunérationTaux fixe et garanti, selon la durée choisie(1).
Les intérêts sont capitalisés mensuellement ou trimestriellement (en fonction de la périodicité de vos versements périodiques) et viennent accroître votre épargne.
FraisAucun : 0 frais à l’ouverture, 0 frais de gestion, 0 frais à la clôture.
DisponibilitéLe retrait partiel n’est pas autorisé.
Le retrait total est possible à tout moment, sans frais. Il entraine la clôture du produit. Dans ce cas la rémunération est minorée conformément aux dispositions des Conditions Générales de la convention Plan Bleu Projets.
FiscalitéLes intérêts bruts versés sont soumis au barême progressif de l'impôt sur le revenu sur déclaration. Ils sont toutefois soumis au prélable, par l'établissement payeur, à un prélèvement à la source (24 % au 01/09/2015) à titre d'acompte d'impôt sur le revenu(4).
  • (1)

    Le versement initial du titulaire est déposé sur un compte de dépôt à terme. La durée du compte de dépôt à terme est de un mois, si les versements programmés sont mensuels, ou de trois mois s’ils sont trimestriels.
    Ce compte est renouvelé automatiquement pour une durée identique, et cela autant de fois que nécessaire pour atteindre le terme de la convention.
    Le renouvellement du compte est réalisé en réinvestissant le capital remboursé à chaque échéance augmenté des intérêts acquis et du montant du versement complémentaire mensuel ou trimestriel.

  • (2)

    Sauf modification du Plan à votre initiative ou évolution de la fiscalité.

  • (3)

    Jusqu'à 6 mois.

  • (4)

    Les prélèvements sociaux sont également applicables.
    Les contribuables dont le revenu fiscal de référence de l’année précédente est inférieur à un certain montant peuvent cependant demander à être dispensés de ce prélèvement à la source en attestant sur l’honneur auprès de l’établissement payeur qu’ils remplissent les conditions pour bénéficier de cette dispense. Toute fausse attestation expose le contribuable à des sanctions, notamment fiscales.

  • L'ensemble des avantages et conditions présentés est soumis au respect des dispositions légales et contractuelles (conditions générales et particulières) applicables au(x) Plan(s) Bleu Projets souscrit(s). Avantages et conditions en vigueur au 01/05/2015.